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  • AvatarHassan ABOUDEEB
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    Nombre d'articles : 2

    Bonjour

    dans le cas de la réalisation d’un scanner de deux étages (dont l’association de cotation est permise) il est possible d’associer deux cotations dont le forfait intellectuel est à 100% mais avec une minoration du 2ème forfait technique de 85%.

    certe c’est avantageux en quelques sorte mais ça nous fait atteindre  le seuil de forfait réduit rapidement.

    est ce bien rentable ? Peut on coter juste les examens en sorte d’avoir 2 forfaits intellectuels et un seul forfait technique ou le forfait intellectuel/forfait technique sont indissociables ?

    Merci d’avance pour votre réponse

    ModérateurModérateur
    Modérateur
    Nombre d'articles : 50

    Bonjour M. Aboudeed,

    Ci-dessous, je vous restranscris la réponse de notre expert :

    Non, l’annexe 3 des dispositions générales de la CCAM précise que « tous les forfaits techniques doivent être décomptés ». Ils doivent donc aussi être facturés.

     

    Cordialement
    L’équipe Forcomed

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 3 années et 2 mois par ModérateurModérateur.
    • Cette réponse a été modifiée le il y a 11 mois et 4 semaines par AvatarKikoom.
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