Association cotation scanner

[Hassan ABOUDEEB]

#2196

Bonjour

dans le cas de la réalisation d’un scanner de deux étages (dont l’association de cotation est permise) il est possible d’associer deux cotations dont le forfait intellectuel est à 100% mais avec une minoration du 2ème forfait technique de 85%.

certe c’est avantageux en quelques sorte mais ça nous fait atteindre  le seuil de forfait réduit rapidement.

est ce bien rentable ? Peut on coter juste les examens en sorte d’avoir 2 forfaits intellectuels et un seul forfait technique ou le forfait intellectuel/forfait technique sont indissociables ?

Merci d’avance pour votre réponse

[Modérateur]

#2198

Bonjour M. Aboudeed,

Ci-dessous, je vous restranscris la réponse de notre expert :

Non, l’annexe 3 des dispositions générales de la CCAM précise que « tous les forfaits techniques doivent être décomptés ». Ils doivent donc aussi être facturés.

 

Cordialement
L’équipe Forcomed

• Cette réponse a été modifiée le il y a 3 années et 9 mois par Modérateur.
• Cette réponse a été modifiée le il y a 1 année et 7 mois par Kikoom.

[Auteur]

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