Il n’existe pas de code “échec d’examen’.
La CCAM prévoit que si un acte diagnostic n’a pas été réalisé, il ne peut pas être facturé.
Si c’est un acte thérapeutique qui n’a pas été réalisé intégralement, il est possible de facturer l’acte effectivement réalisé.
Dans la cotation que vous indiquez, si l’acte est réalisé, il n’est de toute façon pas possible de coter YYYY180 puisque ce code n’est pas mentionné dans le libellé de EPLF 002. Il en est de même pour YYYY 028. En effet, la note de tête du chapitre 04.04.09 “Accès vasculaire veineux” prévoit “avec ou sans guidage échographique”.
Voir-ci-dessous des extraits de la CCAM
CCAM : Article I-3 Codage
Un acte ne peut être codé qu’à l’issue de sa complète réalisation, à l’exception des actes qui comportent plusieurs codes phase de traitement. Toutefois, quand l’acte thérapeutique initialement prévu n’a pas pu être réalisé dans son intégralité, le médecin, le chirurgien-dentiste ou la sage-femme code l’acte effectivement réalisé.
CCAM : Article I-6 Acte global
Les gestes complémentaires, les actes de guidage et les suppléments de rémunération ne peuvent être tarifés que si les actes qu’ils complètent sont réalisés. Les codes des gestes complémentaires ou des suppléments autorisés sont mentionnés en regard de chacun des actes concernés, sauf dérogations. Les gestes complémentaires et les suppléments sont regroupés dans des chapitres spécifiques.
CCAM : Article III-3 – B) 2. Dérogations :
L’acte de guidage échographique YYYY028 ne peut être tarifé qu’avec les actes dont le libellé précise qu’ils nécessitent un guidage échographique. Dans les cas où l’association est autorisée, la règle générale s’applique.
CCAM Chapitre 04.04.09 Accès vasculaire veineux
Avec ou sans : guidage échographique
EPLF002 Pose d’un cathéter veineux central, par voie transcutanée 63,2€ – 60,85€ 1 ATM [F, P, S, U]
Pose d’un cathéter veineux central pour surveillance de la pression intraveineuse centrale, par voie transcutanée
